Charte de l’association

Extrait des statuts :

La charte est destinée à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Elle est établie par le Collège Résilient des Sages, qui la fait alors approuver par l’Assemblée Générale. Des modifications peuvent être apportées par le Collège Résilient des Sages avec effet immédiat. Toute modification doit être notifiée aux adhérents qui disposent d’un délai de 15 jours pour exprimer leur désaccord.

Le CRS ne peut modifier le montant des cotisations dans la charte.

Interprétation des statuts :

Le premier but opérationnel est de favoriser les activités permacoles sur un lieu. Ce sont les lieux-dits de la sente de Retheuil et de la fontaine pareuse qui se trouvent au 1 bis chemin de la fontaine pareuse, 02600 Haramont. Ce lieu est régi par un design, réalisé par une personne diplômée d’un cours certifié en permaculture. Sa mise en application est la raison d’être principale de l’association, le reste en découle. Le design, ayant brûlé dans un incendie, est en cours de réécriture.

Font foi de la réalité de ce design :

  • L’ébauche actuelle du design ;

  • Les textes écrits parlant de la philosophie de ce lieu ou faisant état des règles qui en incombent

  • Un accord moral passé entre membres du Collège Résilient des Sages.

De plus Mr. Mazy Nicolas s’engage à fournir ce design avant le 29/12/2018. Une première version sera proposée au 1er juin 2018.

Adhésions à l’association :

  • Adhérent simple ou solidaire : participation aux chantiers, accueil wwoof, achat de légumes, de semences , de plants.

  • Adhérent acteur : accueil, référent de chantiers, participation aux planifications et prises de décisions.

  • Membre fondateur : garant et acteur des valeurs de l’association, prioritaire des denrées et organisateur de leurs répartition

L’adhésion sur 1 an qui prend effet à restitution de la fiche d’adhésion

Adhérent simple :

But : bénéficiaires de nos actions qui adhèrent aux statuts et donc aux valeurs et missions de l’association . Partenariat.

Elle permet de bénéficier des actions associatives : participation aux chantiers, accueil wwoof, achat de légumes, de semences , de plants, intégration aux achats groupés.

Cotisation : 5 euros

Adhérent solidaire :

Elle permet d’aider l’association avec une cotisation plus importante et ouvre aux mêmes droits que l’adhésion simple.

Cotisation : 50 euros

Adhérent acteur :

But : réseau de soutien indépendant de la vie du lieu tant à l’intérieur qu’à l’extérieur

Elle permet d’être membre acteur, de prendre en main l’accueil, d’être référent de chantiers, de participer aux planifications et prises de décisions, de conduire des initiatives, des stages, des ateliers au nom de l’association, d’avoir accès à la banque de semences et ouvre aux mêmes droits que l’adhésion simple.

Avoir suivi une micro formation sur le lieu, présence minimum de cinq jours sur l’année, aide à la construction et/ou à la pérennisation de la structure ou du contenu de l’association.

Cotisation : 30 euros

Adhérent fondateur :

But : Garant du design, du fonctionnement de la vie du lieu dont les accords ou désaccords au sein du CRS.

Elle permet d’être co-acteur et co-garant de l’ensemble de la vie de l’association, d’être co-organisateur des actions associatives, de prendre et d’appliquer des décisions, mettre en place des actions, gérer les ressources et ouvre aux mêmes droits que l’adhésion de membre acteur.

Cotisation : 100 euros

Condition : Membres du CRS afin de garantir les décisions et choix de l’association. Avoir une connaissance poussée du lieu, avoir été membre acteur, présence minimum de trois mois sur l’année et être impliqué entièrement sur l’ensemble d’un projet porté par l’association. Acceptation par le CRS selon les modalités de prise de décision décrites dans le présent document.

Règles morales :

  • Soin à l’accueil, partage et transmission des savoirs

  • Se référer au groupe, en prendre soin

Conditions d’éligibilité au CRS

Sont éligibles tous les membres de l’association présents sur le lieu au moins 6 mois de l’année et qui se sont présentés ou ont été désignés si ils acceptent leur titre.

Prise de décision:

La prise de décision lors des réunions de l’association (AG, ou CRS) se fait au consensus et au consentement:

  • La décision est à prendre sur une proposition déjà établie : le processus de décision au consentement est utilisé.
  • Une décision est à prendre sur un problème, sans proposition préalablement établie : la méthode du consensus est utilisée pour l’élaboration d’une proposition. Elle est ensuite adoptée en suivant le processus de décision au consentement.

Consensus:

La prise de décision au consensus est utilisée afin d’obtenir une solution à laquelle tous les participants adhèrent. Le consensus est le fait que chacun fasse évoluer sa pensée, ses idées, pour mettre du sens ensemble, avoir une vision partagée. C’est une façon de faire ensemble qui n’est ni rapport de domination ni compromis. Le consensus c’est mettre du sens ensemble. La prise de décision au consensus suit scrupuleusement un processus donné (voir ci-dessous). Ce processus par du postulat que la meilleure manière d’obtenir une adhésion de tous les participants à une idée c’est qu’elle ai été co-construite par eux tous. Le processus amenant au consensus a en son coeur l’élaboration collective d’une idée et son amélioration collective, jusqu’à, en théorie, l’adhésion totale. C’est un processus dont l’application demande du temps, en amont de la réunion et pendant (voir sur plusieurs réunions).

1. Information – formation
  • L’accès à l’information, l’acquisition de connaissances, le partage du savoir sont primordiaux dans le processus de participation. Si la phase de diffusion de l’information est la première condition de la participation, elle est parfois insuffisante à elle seule (surtout si elle est technique) et doit alors s’accompagner d’une appropriation de la connaissance (via des formations ou des réunions spécifiques pour répondre aux questions).

  • L’information doit être donnée selon les canaux habituels des participants (journal, lettre, mail, téléphone, réunions spécifiques…), en amont de la décision (selon les situations : de quelques mois à quelques semaines).

    • Si cela ne correspond pas à la situation, il faut prévoir en début de réunion, un temps spécifique d’information et de réponse aux questions.

  • L’information doit :

    • Elle doit être claire, explicite.

    • Elle doit mettre en exergue les enjeux et expliciter les conséquences positives et négatives de la décision.

    • L’information doit être «transparente» : pas de non-dits, de manipulation, pas de rétention.

    • Elle doit être utile pour ne pas noyer : l’information est triée et organisée.

2. Réflexion individuelle, appropriation
  • Ce temps, personnel, ne doit pas être occulté, ce qui signifie, donner l’information en amont de la réunion.

    • Si cela ne correspond pas à la situation, il faut prévoir en début de réunion, après le temps d’information et de réponses aux questions, un temps de réflexion personnelle (d’au moins 10mn) pour que chacun puisse élaborer sa propre pensée avant de se «précipiter» dans la discussion ou de rejoindre l’avis de l’orateur qui le précède.

3. Réflexion collective, discussions
  • Circulation et appropriation de l’information ne suffisent pas à la participation s’il n’y a pas la parole.

  • Cette phase nécessite un travail en tous petits groupes pour faciliter l’expression de chacun.

  • Elle suppose que chacun ait pris le temps de prendre connaissance de l’information. Cependant, le facilitateur doit être vigilant à ce que le besoin d’information ne vienne pas occulter la discussion. Un temps de rappel de l’information peut être prévu (si cela n’a pas été le cas).

  • Il est également important qu’une personne ressource soit présente pour délivrer l’information nécessaire et recadrer le sujet dans la vision globale si nécessaire.

4. Formalisation de la décision
  • Le sujet faisant l’objet de la décision doit être rédigé de manière précise et claire pour aider à la prise de décision.

  • Le libellé ne doit comporter qu’une seule idée à la fois.

  • Les formulations sont issues du travail des petits groupes de la phase 3.

Consentement :

La prise de décision au consentement a pour but d’arriver à une solution à laquelle personne ne peut plus s’opposer. «On va partir du principe qu’une bonne décision est celle qui respecte les limites de celles et ceux qui devront l’assumer, et qui ne compromet en rien la capacité de l’organisation à mener à bien sa mission.» Le processus va garantir que la décision prise ne va à l’encontre d’aucune objection (valide, voir plus bas). «Tant qu’il y a des objections, l’ensemble du groupe est mobilisé pour bonifier la proposition. Ainsi, les objections permettent de révéler les limites avec lesquelles le groupe devra composer et indiquent donc l’espace de liberté» laissé pour réaliser la solution. En revanche il ne garantit pas que tout le monde adhère pleinement à la solution, qu’une autre solution n’aurait pas été préférée, ni qu’une solution meilleure n’aurait pu être trouvée. A tout moment du processus, tout acteur de la décision peut demander une pause ou un ajournement.

1. Désignation d’un Facilitateur
  • À la différence de l’animateur qui emmène un groupe vers un objectif à atteindre, le rôle du Facilitateur est de dérouler les différentes étapes proposées dans le processus de décision.
  • Qu’il soit ou non membre, il n’a pas de pouvoir sur le groupe.
  • Il n’est pas plus responsable que les autres membres du groupe de la qualité du résultat obtenu.
2. Elaboration collective de la Proposition (facultatif)
  • Écoute du centre : chacun est invité à formuler les éléments importants relatifs au point traité. Cette phase peut prendre la tournure d’une discussion ouverte, cela peut être un temps à part entière.
  • Élaboration de la proposition : déterminer le sujet, la problématique, les arguments.
  • Il est conseillé de faire une proposition simple au départ, qui sera transformée par intelligence collective au travers du processus de gestion par consentement.
  • Deux possibilités sont offertes:
    • Le Facilitateur peut demander à une personne de formuler une proposition.
    • Quelques personnes peuvent constituer un groupe d’amélioration qui va plancher sur l’élaboration écrite et argumentée de la proposition.
3. Test de la Proposition
  • Une personne est désignée comme ‘Porteur’.
  • Le Porteur doit être en mesure de décrire en quoi la Proposition permet de résoudre ou réduire des problèmes et /ou faciliter la mise en application d’une mission ou d’un objectif.
  • Le Porteur doit donner un exemple de situation réelle, actuelle ou passée, dans laquelle la Proposition aurait déjà permis de réduire le problème.
  • Le Facilitateur doit :
    • Abandonner la Proposition s’il estime que le Porteur n’a pas rempli ces conditions.
    • Seulement juger si le Porteur a présenté l’exemple et les explications qui sont requis, et si ceux-ci ont été présentés selon un raisonnement logique et sont donc raisonnables. Le Facilitateur ne peut pas porter de jugement quant à leur exactitude, ni juger si la Proposition est susceptible de traiter le problème.
4. Clarifications
  • L’objectif est d’ôter tout doute ou possible interprétation erronée de la proposition. Il ne s’agit pas à ce stade d’exprimer ce que l’on ressent vis-à-vis de la proposition
  • C’est le Porteur qui répond et clarifie les éléments de la proposition.
  • Chaque participant pose des questions en vue de comprendre la proposition dans son ensemble ou la problématique avancée.
  • Le Porteur ne répond pas aux « pourquoi ? ».
  • Le Facilitateur doit interdire l’expression de toute réaction ou commentaire à propos de la Proposition et empêcher toute forme de discussion.
5. Réactions / Ressentis
  • Ressentis : en quoi la proposition vient satisfaire mes besoins, ceux du projet par rapport à l’organisation ?
  • Chacun (sauf le Porteur) exprime ce que la proposition lui évoque. C’est à ce stade qu’un maximum d’informations peuvent être exposées afin de nourrir le Porteur pour lui permettre d’amender la proposition lors de la phase suivante.
  • Le Facilitateur doit immédiatement stopper et interdire tout commentaire en dehors du tour, toute tentative d’engager les autres dans un dialogue ou tout échange de quelque sorte que ce soit, ainsi que toute réaction à d’autres réactions et non à la Proposition.
6. Clarifier et modifier
  • Le Porteur peut partager des commentaires en réponse aux réactions et/ou apporter des modifications à la Proposition. Il peut également retirer la proposition.
  • Toutefois, le but premier de toute modification doit être de tenter de répondre au mieux au problème du Porteur et non à ceux soulevées par les autres.
  • Lors de cette étape, le Facilitateur doit immédiatement stopper et interdire tout commentaire de la part de quiconque autre que le Porteur.
7. Listing d’objections
  • Les objections ne sont pas des préférences, des avis, d’autres propositions, c’est ce que l’on considère comme des limites pour soi et pour la mise en œuvre du projet.
  • Émettre une objection, c’est s’en défaire comme quelque chose de personnel pour en faire la richesse du groupe. Une objection est un véritable cadeau pour le groupe : elle va lui permettre d’aller plus loin en explorant des parties de la proposition encore inexplorées.
  • Le Facilitateur doit stopper et interdire toute forme de discussion ou de réaction.
  • Le Facilitateur fait un tour pour savoir si les membres du groupe ont des objections.
    • Dans un premier temps, ils sont juste invités à dire si « oui » ou « non » ils ont une objection.
    • S’il y a des objections, elles sont écoutées et traitées une à une.
    • La formulation d’une objection n’est pas la formulation de la solution à celle-ci. Le Facilitateur se centre sur l’obtention de la formulation de l’objection.
    • On note les objections au tableau avec le prénom de la personne qui les porte.
  • Le Facilitateur teste les objections. Le Facilitateur n’a pas le pouvoir de dire si l’objection est raisonnable ou non. Il peut seulement poser des questions afin d’aider celui qui porte l’objection à le déterminer. Une objection est raisonnable si :
    • Elle est argumentée de manière claire.
    • Elle n’est pas une manière détournée, consciemment ou non, d’exprimer une préférence ou une autre proposition.
    • Elle invite à une bonification de la proposition par l’intelligence collective du groupe.
    • Elle élimine la proposition, en la rendant impossible à réaliser (on gagne du temps en passant à une autre proposition).
8. Traitement des objections
  • Le facilitateur traite les objections une par une.
  • Les objections posées au centre sont celles du groupe. La discussion est libre, chacun peut apporter des solutions dans le but de lever l’objection traitée.
    • Avancer des arguments raisonnables permettant d’expliquer en quoi cette Proposition modifiée devrait résoudre et éviter la problématique dans chacune des situations spécifiques que le Porteur a décrite en illustration.
    • Le facilitateur s’assure régulièrement de vérifier que l’objection se lève auprès de la personne qui l’a émise.
    • Si le Facilitateur conclut que l’Objecteur ne fait pas d’effort de bonne foi à tout moment pour trouver une modification possible, il devra considérer l’Objection comme caduque et poursuivre le traitement de la Proposition comme si l’Objection n’avait pas été soulevée.
  • Le Porteur confirme que la Proposition ainsi modifiée répond toujours à sa problématique initiale.
    • Si non, il doit présenter un argument raisonnable expliquant pourquoi la Proposition modifiée ne permet pas de résoudre ou d’éviter la problématique dans au moins l’une des situations spécifiques déjà présente. Sinon, le Porteur peut présenter un nouvel exemple de situation que la Proposition modifiée ne permet pas de résoudre.
    • Si le Facilitateur conclut que le Porteur ne fait pas d’effort de bonne foi à tout moment pour répondre à des questions (concernant la problématique qui sous-tend la Proposition, ou concernant des exemples que le Porteur a donné pour illustrer la Tension), il devra considérer la Proposition invalide à processer et l’abandonner. 
  • Si une solution lève l’objection d’une personne, celle-ci en informe le groupe.
  • Après un tour de levée d’objections, le facilitateur s’assure que de nouvelles ne sont pas apparues.
  • Tour de table pour consentement.

Indemnités :

Les conditions d’indemnisation des frais liés aux activités de l’association sont revues trimestriellement par le CRS, selon la capacité financière de l’association à supporter tout ou partie de ces couts.

Les frais kilométriques sont remboursés à 0,383 euros par kilomètre. Ces frais ne peuvent être engagés que dans le cadre d’activités validées par le CRS et sur présentation d’un justificatif.

Si des membres de l’association sont domiciliés à plus de 100 km du siège de l’association et se déplacent dans le cadre de leur mission jusqu’à celui ci, le CRS, sur demande du bénéficiaire, peut valider un remboursement forfaitaire des frais : jusqu’à 15 euros pour 100 à 200 km, jusqu’à 30 euros jusqu’à 400km, et jusqu’à 50 euros au-delà.

Données personnelles :

La CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) dispense les associations des déclarations relatives à la création de fichiers de données personnelles concernant ses membres et donateurs. L’association afin de faciliter son secrétariat enregistre informatiquement les informations données par ses adhérent-e-s à leur inscription et ne se limite pas à celles ci (par exemple peuvent être enregistrées les participations aux activités proposées par l’association).

La diffusion sur internet de l’annuaire des adhérent-e-s se passe également d’une déclaration. Néanmoins cette diffusion ne peut se faire qu’avec l’accord des membres concernés. Est présente sur le bulletin d’adhésion une clause permettant à un-e nouvel-le adhérent-e de signifier son refus par défaut. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 l’adhérent-e possédant un droit constant d’accès et de modification de ces données personnelles possédées par l’association pourra réviser sa décision.

Les données personnelles des adhérent-e-s ne seront pas communiquées sans accord préalable d’une assemblée générale à des organismes tiers souhaitant les démarcher. Tous les individus concernés devront alors être informés et pourront s’y opposer individuellement. Si suite à une décision d’une assemblée générale des données personnelles sont transmises à un tiers non plus ponctuellement mais systématiquement alors une clause en informant les nouveaux adhérents et leur permettant de signifier leur refus sera ajoutée au bulletin d’adhésion.

Droit à l’image et à la vie privée :

La loi impose que toute publication d’images doit être précédée d’une demande d’autorisation précise à propos du but de la prise d’image. L’association prévoit deux usages des images prises lors de ses activités : la publication sur son site internet, la constitution d’albums et présentations qui pourront être montrées à des personnes extérieures à l’association lors de manifestations à laquelle elle participe.

Dès l’adhésion le nouveau membre peut spécifier sur sa fiche son refus de l’un ou l’autre (ou des deux) usage(s). Cette décision peut être modifiée à n’importe quel moment, de manière générale ou pour des images spécifiques.

Néanmoins, légalement, le droit à l’image ne s’applique que si la personne sur le support est identifiable. Ainsi une personne de dos, de loin ou dans une foule compacte ne pourra demander à bénéficier du droit à l’image et l’association n’a pas à lui demander d’autorisation particulière.

Outils numériques :

L’association VIE se dote de multiples outils numériques afin de faciliter son organisation et sa communication. De manière non exhaustive elle a l’usage d’une boite mail, d’un site web et d’un outil de travail collaboratif.

Accès aux outils :

  • boite mail : lecture permise à tous les membres du CRS, écriture permise à tous les membres du CRS et aux autres membres dans le cadre et les limites de leurs fonctions.

  • site web : un des membres de l’association est directeur de publication du site web. Il s’agira d’un administrateur qui a cette mission spécifique, ou à défaut l’ensemble du CRS.

  • Outil de travail collaboratif : il est accessible à tous les membres de l’association qui en font la demande. Cela comprend l’accès au canal général, les canaux qu’il a créé et ceux que les autres membres partagent avec lui (selon leur bon vouloir).

Gestion des accès :

Un administrateur spécialement mandaté pour cela s’assurera qu’à chaque modification des membres et des dirigeants les accès soient modifiés en conséquence : retrait des accès en cas de départ et modification des mots de passe.